Conseil Municipal du 01 juillet 1960




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W182 Page 313Séance du 1er juillet 1960|-|Compte administratif du Maire pour l'exercice 1959 - Registre 21W182 Page 313 - Délibération
21W182 Page 314Compte de gestion du Receveur Municipal - Registre 21W182 Page 314 - Délibération
21W182 Page 315Répartition des subventions aux sociétés sportives - Année 1960 - Registre 21W182 Page 315 - Délibération
21W182 Page 316Répartition des subventions à diverses sociétés et œuvres - année 1960|-|Fête des mères - subvention à l'association des familles de Chelles - Registre 21W182 Page 316 - Délibération
21W182 Page 317Fête annuelle du quartier de Chantereine - subvention au comité des fêtes de Chantereine|-|Subvention exceptionnelle au syndicat d'initiative pour l'élection de la Reine de Brie|-|Achat d'un tracteur routier|-|Travaux d'assainissement 1ère tranche - Approbation du dossier d'adjudication|-|Travaux d'assainissement 1ère tranche - Financement par voie d'emprunt - Registre 21W182 Page 317 - Délibération
21W182 Page 318Syndicat intercommunal d'assainissement des communes de Brou -sur Chantereine, Chelles et Vaires-sur-Marne - Constitution - statuts|-|Création d'une association syndicale autorisée pour l'aménagement de la zone industrielle - Registre 21W182 Page 318 - Délibération
21W182 Page 319Plateau de hand-ball et basket au Stade du Souvenir - marché de gré à gré avec l'entreprise Matéco|-|Travaux au Stade du Souvenir et au Parc Municipal|-|Foyer de post-cure (maison de convalescence pour malades alcooliques) - Registre 21W182 Page 319 - Délibération
21W182 Page 320Autorisation d'abattage d'arbre|-|Acquisition d'un terrain appartenant à la S.N.C.F.|-|Election d'un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'Office Public Municipal d'HLM - Registre 21W182 Page 320 - Délibération
21W182 Page 321Legs Scroczkowski - Acceptation à titre définitif|-|Questions diverses - Registre 21W182 Page 321 - Délibération